Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Artigiano del Gusto
DE SICA, SARL

Numéro de dépôt :
4366279
Date de dépôt :
06/06/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/06/2027
L\'Artigiano del Gusto de DE SICA

Présentation de la marque L'Artigiano del Gusto

Déposée le 6 juin 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE SICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'Artigiano del Gusto » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DE SICA domicilié(e) PARC DE PONTILLAULT, RUE DE STRASBOURG - 77340 - PONTAULT COMBAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 042 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE SICA, SARL domicilié(e) PARC DE PONTILLAULT, RUE DE STRASBOURG - 77340 - PONTAULT COMBAULT - France.

La marque L'Artigiano del Gusto a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4366279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Artigiano del Gusto arrivera à expiration en date du 6 juin 2027.

DE SICA a également déposé les autres marques suivantes : LE DELIZIE D ITALIA L EXCELLENCE ITALIENNE DANS VOTRE ASSIETTE , LA ROULOTTE ITALIENNE


DE SICA, SARL - PARC DE PONTILLAULT, RUE DE STRASBOURG - 77340 - PONTAULT COMBAULT - France - SIREN 501042691


DE SICA, SARL - PARC DE PONTILLAULT, RUE DE STRASBOURG - 77340 - PONTAULT COMBAULT - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparation pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essence alcooliques.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.